Mentions légales

• Raison sociale : Nature & Découvertes
• Forme juridique : Société Anonyme
• Capital social : 9.334.728 Euros
• Siége Social : 1 avenue de l’Europe – 78 117 Toussus-le Noble
• Téléphone : 01.39.56.01.47
• Fax : 01.39.56.91.66
• Numéro d’immatriculation : B 378 702 674
• Directeur de la publication : David Lachaud
• N° de déclaration à la CNIL : 1216223

1. Conception ergonomique &  graphique

Nealite
10 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 Paris
www.nealite.fr

2. Réalisation technique

• Développements
Oevo S.A.
149 boulevard Stalingrad, 69100 Villeurbanne
www.oevo.com

• Architecture
Agilcom Sarl - Bernard Fedotoff
Microsoft Regional Director
PAE du Levray, 10 route de Nanfray, 74960 Cran Gévrier
www.agilcom.info
http://blogs.developpeur.org/bfedotoff/

• Hébergement
Iliad Entreprise
8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris

3. Crédits photos

Saïga, Richard Boutin, Laurent Bourdin, AKG images, ANT /Sunset, , Fotolia, Getty Images.

4. Conditions d'utilisation

4.1. Objet
Le présent document constitue les Conditions d’Utilisations du Site. Il a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur.
L’Utilisateur du Site est réputé avoir connaissance et respecter les Conditions d’Utilisation.

4.2. Modifications
Les Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment par Nature & Découvertes. En cas de modification, les  données nouvelles entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne.

4.3. La protection des données personnelles

4.3.a Conservation des données personnelles
En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Nature & Découvertes s’engage à ne pas divulguer aux tiers les informations communiquées par les Utilisateurs du site. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées par ses services internes que pour traiter les commandes et pour renforcer et personnaliser la communication notamment  par des courriers.
Nature & Découvertes s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et d’organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel.
Nature & Découvertes s’engage à ne pas procéder à des traitements, de manière incompatible avec les finalités du Site, à ne pas publier, divulguer ou transmettre (à titre gratuit ou onéreux) d’informations concernant l’Utilisateur, sans l’accord express et préalable de celui-ci.
Toutefois, la société Nature & Découvertes pourra divulguer certaines informations afin de répondre aux demandes judiciaires et administratives. La responsabilité de Nature & Découvertes ne pourra être mise en cause de ce fait.
Les données personnelles ne seront conservées par Nature & Découvertes pour une durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées ou traitées.

4.3.b Modification et rectification des données personnelles
Conformément à la loi  du 6 Janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données qui le concernent. Ces droits peuvent être exercés à tout moment en adressant un courrier postal à l’adresse suivante :
Nature & Découvertes, Service Internet, 1 avenue de l’Europe, 78 117 Toussus le Noble.

4.4 Droits de la Propriété Intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le Site Nature & Découvertes sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques et droit des brevets. Ils sont la propriété pleine et entière de Nature & Découvertes.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code est autorisée.
Toute autre utilisation, sans autorisation préalable de Nature & Découvertes, est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction partielle ou totale du catalogue est strictement interdite.

4.5 Liens
La création de liens hypertextes vers le site de Nature & Découvertes est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication.
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4.7 Responsabilité
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4.8 Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlementation ou  par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des Conditions d’Application.